Termes et Conditions
1. Votre compte
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2. Confidentialité
Veuillez revoir nos Règles de Confidentialité qui régit également votre visite.
3. Accès à la boutique en ligne
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4. Licence pour l'accès au site web
STUDIO SITGES vous octroie une licence limitée pour accéder et faire un usage personnel de ce site web, mais pas pour le télécharger (en dehors de la mise en cache) ou le modifier, pas même une partie, sauf avec le consentement écrit formellement de STUDIO SITGES. Cette licence n'inclut pas de revente ou usage commercial de ce site web ou de ses contenus ; ni la collecte ni l'usage des listes, descriptions, ou prix des produits ; ni l'usage dérivé de ce site web et de ses contenus ; ni le téléchargement ou la copie des informations sur les comptes pour le bénéfice d'un autre négociant ; ni l'usage de data mining (traitement de données), de robots, ou autre collecte de données similaires et d'outils d'extraction.
Ce site web ou toute partie de ce site web ne doit pas être reproduit, dupliqué, copié, vendu, revendu, visité, ou exploité dans un but commercial sans notre consentement écrit formellement.
5. Copyright, droits d'auteurs et droits de bases de données
Tout le contenu inclus sur ce site web, comme le texte, le graphisme, les logos, les boutons d’icônes, les images, les clips audio, les téléchargements numériques, les compilations de données et les logiciels, est la propriété de STUDIO SITGES et broncolor (cliquable), ses affiliés ou ses fournisseurs de contenu et est protégé par le copyright espagnol et international, les droits d'auteurs et les lois de droits de bases de données. La compilation de tout contenu sur ce site web est la propriété exclusive de STUDIO SITGES et de ses affiliés et est protégé par le copyright espagnol et international et les lois de droits de bases de données. Les logiciels utilisés sur ce site web sont la propriété de STUDIO SITGES ou de nos fournisseurs de logiciels et sont protégés par le copyright espagnol et international, les droits d'auteurs.
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6. Notre contrat
Lorsque vous passez une commande pour acheter ou louer un produit de STUDIO SITGES, nous vous enverrons un e-mail confirmant la réception de votre commande et contenant les détails de votre commande. Les produits d'une même commande que nous n'avons pas confirmés dans un E-mail de Confirmation d'Expédition comme ayant été expédiés ne font pas partie du contrat.
7. Tarification et disponibilité
Nous listons des informations sur la disponibilité des produits que nous vendons sur notre site web ; et aussi sur chacune des pages d'information des produits. Au-delà de ce que nous disons sur cette page ou ailleurs sur le site web, nous ne pouvons être plus spécifique concernant la disponibilité. Veuillez noter que les estimations d'expédition fonctionnent ainsi. Il n'y a pas de durée d'expédition garantie et il ne faut pas s'y fier. Tout en traitant votre commande, nous vous informerons via e-mail si des produits que vous avez commandés sont indisponibles.
8.Communications électroniques
Lorsque vous visitez STUDIO SITGES ou nous envoyez des e-mails, vous communiquez avec nous électroniquement. Nous communiquons avec vous via e-mail ou en postant des annonces sur le site web. Pour des raisons contractuelles, vous consentez à recevoir des communications de notre part \ électroniquement et vous acceptez que tous les accords, annonces, divulgations et autres communications que nous vous procurons électroniquement répondent aux conditions
légales faisant que les communications se fassent par écrit. Cette condition n'affecte pas vos droits statutaires.
9. Événements au-delà de notre contrôle
Nous ne serons pas tenu responsable pour les retards ou échecs de répondre à nos obligations pour ces conditions si les retards ou échecs ont lieu pour une cause qui va au-delà de notre contrôle. Cette condition n'affecte pas vos droits statutaires.
10. Loi décisive et juridiction
Ces conditions sont régies et interprétées en vigueur avec les lois d'Espagne. Vous acceptez, comme nous le faisons, de vous soumettre à la juridiction non-exclusive des tribunaux de la province de Barcelone.
11. Nos coordonnées
STUDIO SITGES est la raison sociale de Ocinum LDA. Ce site web appartient et est régi par Ocinum LDA :
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